LE BONHEUR DES 4 PATTES
Présentation de la marque LE BONHEUR DES 4 PATTES
Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE BONHEUR DES 4 PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BONHEUR DES 4 PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883982.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR DES 4 PATTES est expirée depuis le 22 décembre 2021.
SACPA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15